Diminuer la taille des caractères Augmenter la taille des caractères

Informations légales

Informations concernant l’éditeur du site Formulaire de demande d’informations

Coordonnées :

  • Le Cercle Santé Société
  • Faculté de Médecine
  • 45, Rue des Saints Pères
  • 75006 Paris
  • Tel : 01 56 61 60 24
  • Fax : 01 56 61 66 39

mail : cliquer sur le lien « Contactez-nous » en bas de cette page.

Le site a fait l’objet des déclarations légales auprès du Procureur de la République et de la CNIL (conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). N° récépissé de la CNIL xxxxxx

 Directeur de la Publication :
 

 Responsable de la Publication :
 

  • Hébergement du site : 1and1

Les mises à jour sont assurées et encadrées par Le Cercle Santé Société.

 La CNIL vous informe sur vos droits : www.cnil.fr " Face aux potentialités quasi-infinies qui résultent des technologies de l’information, la loi du 6 janvier 1978 a prévu de solides garde-fous pour protéger l’individu des dangers liés à la multiplication des fichiers. La responsabilisation des acteurs est le moteur essentiel du dispositif de protection : responsabilisation des personnes qui créent des traitements, en les soumettant à des obligations, responsabilisation des personnes fichées, en leur reconnaissant des droits particuliers. " Vous pouvez consultez la rubrique directement à l’adresse suivante : www.cnil.fr/droits/tdroi.htm


 Informations sur le site

Les personnes cités dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès du responsable de la Publication du site.


 Autres

Formulaire de demande d’information : demande de données avec indications nominatives. Ces informations nous permette de mieux vous connaître et de répondre au mieux à vos questions et interrogation. Elles ne sont pas transmises à des tiers et sont conservées dans une période maximum d’un an. Vous ne recevrez aucun courrier électronique non sollicité de notre part à moins d’en avoir fait la demande expresse.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire en remplissant le formulaire "contact" ou contactez Le Cercle Santé Société au 01 56 61 60 24 .


 Forums de discussion

Les données qui figurent dans cet espace de discussion ne sont collectées ni utilisées à d’autres fins. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire en remplissant le formulaire "contact" ou contactez Le Cercle Santé Société au 01 56 61 60 24

L’utilisateur s’engage à tenir des propos en rapport avec les thèmes du forum. Il s’engage également à respecter la loi française relative à la liberté d’expression et accepte d’assumer la responsabilité de tous ses propos. Il s’engage à ne pas porter atteinte à la dignité d’autrui et à ne pas faire usage de son droit de parole à des fins commerciales ou publicitaires.

Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.


 Lettre d’informations

Les informations que vous communiquez sont destinées à la lettre d’informations de l’organisation.

"En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent".

Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire en remplissant le formulaire "Demande d’information" ou contactez Le Cercle Santé Société au 01 56 61 60 24, ou envoyer un courrier électronique (lien contactez-nous situé en bas de cette page) ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante :

  • Le Cercle Santé Société
  • Faculté de Médecine
  • 45, Rue des Saints Pères
  • 75006 Paris
  • Tel : 01 56 61 60 24
  • Fax : 01 56 61 66 39

En outre, vous pouvez également, en vertu de ce même droit de rectification posé par la loi de 1978, vous désabonner de tout ou partie des listes de diffusion du site de l’organisation.


 Statistiques

Nous souhaitons implanter un "cookie" dans votre ordinateur. Ce dernier ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de " cookies " en configurant votre navigateur.


 Droit d’auteur, copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication du site de l’organisation. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scolaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, à moins d’une autorisation du responsable de la publication du site de l’organisation.
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Internet http://www.cerclesantesociete.fr/ , les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L’adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au service communication de l’organisation, en envoyant un courrier électronique (lien contactez-nous situé en haut de cette page). La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, pédagogique, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.


 Etablir un lien vers le site de l’organisation

Le site du Cercle Santé Société autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône peut être fournie pour agrémenter votre lien et préciser que le site d’origine est celui du Cercle Santé Société.


 Crédit photographique et iconographique

Les photos présentes sur ce site proviennent de deux sources.

    • Photos en relation directe avec l’organisation : Les photos proviennent du fond photographique du Cercle Santé Société et sont donc la propriété de cette dernière. Leur reproduction est strictement interdite.
    • Source banques d’images de type libre - sous licence GPL ou autre

L’indication de la provenance de la photo est intégrée dans le fichier de la photo en suivant les standards IPTC. Pour vérifier la provenance et la licence associée à l’image : avec le logiciel Adobe PhotoShop sélectionner le menu "Fichier" / "Informations..."

Avant toute tentative d’utilisation de photos et images du site, nous vous suggérons de contacter le service de communication de l’organisation au 01 56 61 60 24.